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A l'heure ou la blogosphère s'émeut de lois stupides comme Hadopi et Loppsi, et d'autres traités internationaux "secrètement" négociés tels l'ACTA, il me semble opportun d'ouvrir enfin un espace de réflexion sur l'évolution nécessaire du droit d'auteur dans le contexte numérique dans lequel notre société entre.
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Location : Dans les studios de Webcastory
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Subject proposed by Stanislas Jourdan
Organization by Stanislas Jourdan
Format : Talkshow
Treatment : Debate
 
Speakers :
Stanislas Jourdan, .
Veilleur, blogueur passionné d'internet
Benjamin Jean, Benjamin Jean est juriste et expert juridiq...
juriste spécialisé en propriété intellectuelle, expert ju...
Calimaq S.I.Lex, Bibliothèque nationale de France
Bibliothécaire, juriste, veilleur, blogueur, citoyen
A l'heure ou la blogosphère s'émeut de lois stupides comme Hadopi et Loppsi, et d'autres traités internationaux "secrètement" négociés tels l'ACTA, il me semble opportun d'ouvrir enfin un espace de réflexion sur l'évolution nécessaire du droit d'auteur dans le contexte numérique dans lequel notre société entre.

Aujourd'hui, le copyright est devenu une plaie dans de nombreuses usages quotidiens et répandus du web. En effet, le web repose en grande partie sur une culture du partage et du remix. Or ces usages rentrent très souvent en contradiction avec le droit d'auteur... Non sans certaines absurdités ... Quelques exemples :

 

A la lecture des nombreux articles de ce style (j'ai des bonus pour ceux qui en redemandent) j'ai parfois l'impression que le droit d'auteur est en train de me rendre fou...

Alors bien sûr, la réaction la plus naturelle peut sembler de vouloir renforcer le droit d'auteur et à mettre des dispositifs de contrôle du bon respect de ce droit "sacré". C'est d'ailleurs ce que tentent de faire la plupart des gouvernements dans le cadre de lois comme hadopi ou ACTA. C'est bien connu : il faut faire rentrer internet dans le rang...

Mais le problème de cette démarche, c'est qu'elle implique d'entrer dans une logique de surveillance, de flicage et de restriction de certaines libertés. D'autre part, on se rend rapidemment compte qu'instaurer le respect total du droit d'auteur est très difficile, voir impossible. Dès lors, le risque est d'entrainer des inégalités : certains étant punis, d'autres non.

Heureusement, des alternatives existent. En effet, n'est-il pas plutot opportun d'assouplir le droit d'auteur afin de donner un cadre légal à ces nouveaux usages ? Ne vaut-il pas mieux encadrer ces usages plutot que de les stigmatiser dans la plus grande impopularité ?

Comment concilier le droit d'auteur et les libertés numérique ? Quelles sont les pistes d'évolution du droit d'auteur ? A quoi pourrait resembler un "copyright 2.0" ?

La parole est à vous ! 

A voir également (sur techtoc) : La propriété intellectuelle est-elle le socle de l’économie numérique ?

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  • Comment from Dominique Rabeuf: Première réactionLes auteurs doivent être en mesure de conserver le droit de «CopyRight»Mais ceci à leurs propres frais, il s'agit de «droit civil».Je (nous) dispose (disposons) à la fois de Liberté et de Droit à la PropriétéMais nos systèmes gouvernementaux corrompus veulent assurer la survie de modèles économiques désuets pour rassurer (assurer) leur clientèle.Nietzsche, Ainsi parlait Zarathoustra« Il y a quelque part encore des peuples et des troupeaux, mais ce n'est pas chez nous mes frères, chez nous il y a des Etats.Etat, qu'est-ce que cela ? Allons ! ouvrez vos oreilles, je vais vous parler de la mort des peuples. L'Etat, c'est le plus froid de tous les monstres froids. Il ment froidement et voici le mensonge qui rampe de sa bouche : « moi l'Etat, je suis le peuple ». C'est un mensonge ! Ils étaient des créateurs ceux qui créèrent les peuples et qui suspendirent au-dessus des peuples une foi et un amour : ainsi ils servaient la vie.Ce sont des destructeurs ceux qui tendent des pièges au grand nombre et qui appellent cela un Etat : ils suspendent au-dessus d'eux un glaive et cent appétits.Partout où il y a encore du peuple, il ne comprend pas l'Etat et il le déteste comme le mauvais œil et une dérogation aux coutumes et aux lois. »Louis Antoine de Saint JustLe commerceLe meilleur système de commerce d’un peuple est celui qui rend la fortune d’un peuple indé­pendante des autres peuples, et au-dedans la fortune des particuliers indépendante de l’état ou du magistrat. L’état est dans la cité ce qu’est le gouvernail dans un navire, il la dirige et ne la commande pas. Peu m’importe qu’il existe sur la terre un homme qui m’insulte et qui m’outrage, je défie qu’on m’opprime. Si la société peut s’obliger.De la Nature, de l’état civil de la cité ou les règles de l’indépendance du gouvernement (1791−1792).ActaAlea acta estQue Jules me pardonne           Comment from Stanislas Jourdan: et hop, encore un cas d'abus de copyright : http://www.framablog.org/index.php/post/2010/05/17/censure-et-copyright Comment from Benjamin Jean: En vrac, quelques pistes que j'espère pouvoir aborder tout à l'heure :- sur le droit d'auteur à l'ère numérique, quelques développements partagés avec Sébastien Canevet : http://www.canevet.com/IMG/pdf/hadopi-droitdauteur.pdf- sur l'usage des licences libres : http://vvlibri.org/- sur des alternatives au droit d'auteur à l'ère du numérique : http://sard-info.org/spip.php?article1 Comment from Stanislas Jourdan: Voilà en effet de bonnes pistes de réflexion !Mais je crains qu'on ne puisse comprendre la démarche des licences libres sans avoir préalablement démontré plusieurs choses :1. Les droits d'auteur sont nés dans un contexte particulier. Il n'ont pas toujours existé, et peuvent donc être assimilé davantage à un compromis social qu'à un droit fondamental.2. A qui profite vraiment le droit d'auteur aujourd'hui (aux artistes ? aux ayants droits ? au public ?)3. Le droit d'auteur n'est pas une fin en soi. Si son objectif est (entre autres) d'assurer la rémunération des auteurs, il faut donc se demander si il n'y a pas d'autres manières de remplir cet objectif4. En quoi le numérique change profondément la donne (économie d'abondance, concurrence accrue des oeuvre et donc ambiguïté du critère d'originalité d'une "oeuvre")5. Et pourquoi l'application stricte du droit d'auteur dans le contexte numérique nous emmène vers un terrain glissant démocratiquement parlant.Le besoin de pédagogie est encore énorme à ce niveau là ;-) Comment from Benjamin Jean: Tout à fait d'accord avec ces développements, je pense d'ailleurs que nous les avions au moins en partie abordés dans l'article que j'ai cité, à suivre (il faut que j'y aille). Comment from Stanislas Jourdan: Ce plateau arrive à point nommé : http://www.numerama.com/magazine/15606-la-france-defend-son-ideologie-du-droit-d-auteur-au-parlement-europeen-maj.html Comment from Dominique Rabeuf: La France, du moins ceux qui prétendent la représenter, revient à l'assaut avec ses notions très personnelles de protection du droit d'auteur. Derrière cela une vielle habitude de la «culture officielle» d'un Etat soucieux de satisfaire les distributeurs et les éditeurs.Dans le cas du livre la rémunération de l'auteur n'est pas perceptible. Dans une collection de poche le livre est vendu au poids, un roman d'environ 400 pages est vendu le même prix, que l'auteur soit vivant ou disparu depuis cent ans voire carrément anonyme.Dans le milieu des années 1960 est apparue la fameuse «cassette» K7 (TVA 33,33% en France) et déjà les maisons de disques hurlaient à l'assassinat. La technologie change mais les lobbies et les andouilles demeurent.  Comment from Dominique Rabeuf: (1) Les droits d'auteurs sont apparus avec le livre imprimé. Le coût de copie devenait marginal, l'auteur a exigé de façon naturelle de percevoir sa part dans la chaîne imprimerie, distribution et interprétation de l'oeuvre originale et aussi se protéger des plagiats. Le droit d'auteur s'est ensuite étendu aux différentes formes de productions intellectuelles: artistiques, culturelles, récréatives et informatives (y compris naturellement le logiciel).Le droit d'auteur est aussi fondamental que celui de la propriété physique, on ne nie pas l'un sans nier l'autre. De très rares productions intellectuelles en sont exclues, comme notamment les théories issues des sciences exactes.(2) Ce sont surtout les juristes, les corps constitués syndicaux et corporations des ayant des droits, les éditeurs et les distributeurs ainsi que les systèmes fiscaux qui ont fait prendre la mayonnaise,: les revenus et les intérêts des auteurs n'ont été qu'un alibi.(3) Le droit d'auteur ne vise pas que la rémunération de l'auteur, mais la propriété intégrale de ce qu'il a réalisé. Néanmoins les différentes jurisprudences admettent des formes de reproduction telles que la citation, le pastiche (etc)(4) La numérisation accroît fortement la possibilité de duplication. «Partager ce qui ne m'appartiens pas» est devenu une devise des nouveaux bienfaiteurs collectivistes. En matière d'originalité: une chanson débile comme un gros navet cinématographique est néanmoins une oeuvre originale (c'est comme cela)(5) Sous couvert de défense des droits d'auteur, des factions politiques veulent instaurer la perquisition permanente. En France, ces factions sont au premier plan. Principalement pour organiser la censure et le contrôle via des institutions dont le seul résultat tangible est de nous endetter.         Comment from Frédéric BASCUNANA: excellent